Conformément aux dispositions de l’article 6-III-1 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que l'association Haut Bugey VTT édite ce présent site, dont le siège est au : 27 rue de la Léchère 01430 Condamine.
Association à but non lucratif.
Président : Nicolas VERON
Vice-Président et webmaster : Sébastien GROS-TABUSSIAT
L’hébergeur du site est la société Free.

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle et industrielle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse de Haut Bugey VTT.

Les informations que nous recueillons sont destinées à mieux vous connaître, elles ne seront en aucun cas transmises à des tiers. Conformément à la loi " Informatique et Libertés ", vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'exercer, il vous suffit de nous envoyer un mail via la page contact.

Concernant tout courrier électronique adressé à l'association, merci de prendre note du fait que :
- le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n'est pas garanti,
- les courriers électroniques sont conservés sur support informatique, au moins le temps nécessaire à l'administration pour fournir une réponse ou de traiter votre demande.